J.O. 28 du 2 février 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatif à l'instruction de projets de normes

NOR : INDI0610005V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


PR NF C01-426. - Date de clôture : 20 mars 2006.

Vocabulaire électrotechnique international. - Chapitre 426 : matériel pour atmosphères explosives (indice de classement : C01-426PR).

PR NF EN 50438. - Date de clôture : 20 février 2006.

Prescriptions pour le raccordement de microcogénérateurs en parallèle avec les réseaux publics de distribution à basse tension (indice de classement : C11-101PR).

PR NF EN 50482. - Date de clôture : 20 mars 2006.

Transformateurs de mesure. - Transformateurs inductifs de tension triphasés avec Um jusqu'à 52 kV (indice de classement : C42-482PR).

PR NF EN 62320-1. - Date de clôture : 20 mars 2006.

Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes. - Système d'identification automatique. - Partie 1 : exigences de fonctionnement et de performance minimales. - Méthodes d'essai et résultats d'essai exigés (indice de classement : C46-810-1PR).

PR NF EN 60730-1/AE. - Date de clôture : 20 mars 2006.

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. - Partie 1 : règles générales (indice de classement : C47-730/AEPR).

PR NF EN 60934/A1. - Date de clôture : 20 mars 2006.

Disjoncteurs pour équipement (DPE) (indice de classement : C61-406/A1PR).

PR NF EN 60061-1/A38. - Date de clôture : 20 mars 2006.

Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l'interchangeabilité et de la sécurité. - Partie 1 : culots de lampes (indice de classement : C61-501/A38PR).

PR NF EN 60061-2/A35. - Date de clôture : 20 mars 2006.

Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l'interchangeabilité et de la sécurité. - Partie 2 : douilles (indice de classement : C61-502/A35PR).

PR NF EN 60061-3/A37. - Date de clôture : 20 mars 2006.

Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l'interchangeabilité et de la sécurité. - Partie 3 : calibres (indice de classement : C61-503/A37PR).

PR NF EN 61439-1. - Date de clôture : 20 mars 2006.

Ensembles d'appareillage à basse tension. - Partie 1 : règles générales (indice de classement : C63-401PR).

PR NF EN 61439-2. - Date de clôture : 20 mars 2006.

Ensembles d'appareillage à basse tension. - Partie 2 : ensembles d'appareillage à puissance (indice de classement : C63-402PR).

PR NF EN 60927. - Date de clôture : 20 mars 2006.

Appareils auxiliaires pour lampes. - Dispositifs d'amorçage (autres que starters à lueur). - Prescriptions de performances (indice de classement : C71-237PR).

PR NF EN 60335-2-76/AC. - Date de clôture : 20 mars 2006.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-76 : règles particulières pour les électrificateurs de clôtures (indice de classement : C73-876/ACPR).

PR NF EN 50116. - Date de clôture : 20 mars 2006.

Matériel de traitement de l'information. - Essais individuels de série, en production, pour la vérification de la sécurité électrique (indice de classement : C77-230PR).

PR NF EN 61000-4-6/A1. - Date de clôture : 20 mars 2006.

Compatibilité électromagnétique (CEM). - Partie 4-6 : techniques d'essai et de mesure. - Immunité aux perturbations conduites, induites par les champs radioélectriques (indice de classement : C91-004-6/A1PR).

PR NF EN 61000-4-6/A2. - Date de clôture : 20 mars 2006.

Compatibilité électromagnétique (CEM). - Partie 4-6 : techniques d'essai et de mesure. - Immunité aux perturbations conduites, induites par les champs radioélectriques (indice de classement : C91-004-6/A2PR).

PR NF EN 61189-3/A2. - Date de clôture : 20 mars 2006.

Méthodes d'essai pour les matériaux électriques, les cartes imprimées et autres structures d'interconnexion et ensembles. - Partie 3 : méthodes d'essai des structures d'interconnexion (cartes imprimées) (indice de classement : C93-733/A2PR).

PR NF EN 61249-4-1. - Date de clôture : 20 mars 2006.

Matériaux pour structures d'interconnexion. - Partie 4-1 : série de spécifications intermédiaires pour matériaux préimprégnés, non plaqués (pour la fabrication des cartes multicouches). - Tissu de verre époxyde préimprégné de type E d'inflammabilité définie (indice de classement : C93-780-4-1PR).

PR NF EN 60749-37. - Date de clôture : 20 mars 2006.

Dispositifs à semiconducteur. - Méthodes d'essais mécaniques et climatiques. - Partie 37 : méthode d'essai de chute au niveau de la carte des composants pour produits électroniques portatifs (indice de classement : C96-022-37PR).

PR NF EN 62132-3. - Date de clôture : 20 mars 2006.

Circuits intégrés. - Méthode de mesure de l'immunité électromagnétique, 150 kHz à 1 GHz. - Partie 3 : méthode BCI. - Injection de courant par pince de courant (indice de classement : C96-261-3PR).

PR NF EN 50467. - Date de clôture : 20 mars 2006.

Applications ferroviaires. - Matériel roulant. - Connecteurs électriques, exigences et méthodes d'essai (indice de classement : F61-467PR).


CONSTRUCTION


PR NF EN 60092-507. - Date de clôture : 20 mars 2006

Installations électriques à bord des navires. - Partie 507 : petits navires (indice de classement : C15-170PR).

PR NF EN 15368. - Date de clôture : 20 mars 2006.

Liants hydrauliques de construction. - Définition, spécifications et critères de conformité (indice de classement : P15-340PR).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


PR NF EN 15272-1. - Date de clôture : 15 mars 2006.

Bateaux de navigation intérieure. - Equipement de guidage du câble. - Partie 1 : exigences générales (indice de classement : J37-231-1PR).

PR NF EN 15272-3. - Date de clôture : 15 mars 2006.

Bateaux de navigation intérieure. - Equipement de guidage du câble. - Partie 3 : écubier à rouleaux (indice de classement : J37-231-3PR).

PR NF EN 15272-4. - Date de clôture : 15 mars 2006.

Bateaux de navigation intérieure. - Equipement de guidage du câble. - Partie 4 : écubier (indice de classement : J37-231-4PR).

PR NF EN 4198. - Date de clôture : 1er février 2006.

Série aérospatiale. - Embouts réglables à rotule, garniture autolubrifiante, à tige filetée, en acier résistant à la corrosion. - Dimensions et charge (indice de classement : L23-226PR).

PR NF EN 3425. - Date de clôture : 1er février 2006.

Série aérospatiale. - Dimensions des gorges pour anneaux d'arrêt, type intérieur, à montage axial (indice de classement : L23-252PR).

PR NF EN 3426. - Date de clôture : 1er février 2006.

Série aérospatiale. - Dimensions des gorges pour anneaux d'arrêt, type extérieur, à montage axial (indice de classement : L23-253PR).

PR NF EN 3427. - Date de clôture : 1er février 2006.

Série aérospatiale. - Dimensions des gorges pour anneaux d'arrêt à montage radial (indice de classement : L23-254PR).

PR NF EN 3712. - Date de clôture : 1er février 2006.

Série aérospatiale. - Ecrous à river, à freinage interne, fixes, simple patte, série réduite, avec chambrage, en acier cadmié, lubrifié MoS2. - Classification : 1100 MPa (à température ambiante)/235 °C (indice de classement : L24-477PR).

PR NF EN 2882. - Date de clôture : 1er février 2006.

Série aérospatale. - Ecrous hexagonaux, à freinage interne, avec chambrage et rondelle captive, en acier, cadmiés, lubrifiés MoS2. - Classification : 1100 MPa (à température ambiante)/235 °C (indice de classement : L24-516PR).

PR NF EN 4425. - Date de clôture : 1er février 2006.

Série aérospatiale. - Freins d'écrous en acier résistant à la corrosion pour bielles de commandes de vol. - Dimensions (indice de classement : L35-185PR).

PR NF EN 4424. - Date de clôture : 1er février 2006.

Série aérospatiale. - Embouts réglables à chape simple et à tige filetée à implantation : 1,5 x diamètre filetage en alliages de titane. - Dimensions et charges (indice de classement : L36-227PR).

PR NF EN 12312-10. - Date de clôture : 10 février 2006.

Matériel au sol pour aéronefs. - Exigences particulières. - Partie 10 : transporteurs de conteneurs et de palettes (indice de classement : L91-002-10PR).

PR NF EN 12312-16. - Date de clôture : 10 février 2006.

Matériels au sol pour aéronefs. - Exigences particulières. - Partie 16 : matériels de démarrage à air (indice de classement : L91-002-16PR).

PR NF EN 12312-7. - Date de clôture : 10 février 2006.

Matériel au sol pour aéronefs. - Exigences particulières. - Partie 7 : matériels de déplacement des aéronefs (indice de classement : L91-002-7PR).

PR NF ISO 11076. - Date de clôture : 15 mars 2006.

Aéronefs. - Méthodes de dégivrage/d'antigivrage au sol à l'aide de liquides (indice de classement : L91-120PR).

PR NF ISO 13988. - Date de clôture : 20 mars 2006.

Voitures particulières. - Masse d'équilibrage et collerette de jante. - Nomenclature, procédures d'essai et exigences de performance (indice de classement : R12-761PR).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


PR NF EN 12012-1. - Date de clôture : 17 mars 2006.

Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques. - Machines à fragmenter. - Partie 1 : prescriptions de sécurité relatives aux granulateurs à lames (indice de classement : E63-609-1PR).

PR NF ISO 12046. - Date de clôture : 25 mars 2006.

Transmissions synchrones par courroies. - Courroies pour la construction automobile. - Détermination des caractéristiques physiques (indice de classement : R15-517PR).

PR NF EN 143/A1. - Date de clôture : 5 mars 2006.

Appareils de protection respiratoire. - Filtres à particules. - Exigences, essais, marquage (indice de classement : S76-022/A1PR).

PR NF EN 1890. - Date de clôture : 20 mars 2006.

Agents de surface. - Détermination du point de trouble des agents de surface non ioniques obtenus par condensation d'oxydes d'éthylène (indice de classement : T73-403PR).


SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES


PR NF EN ISO 23910. - Date de clôture : 20 mars 2006.

Cuir. - Essais physiques et mécaniques. - Mesurage de la résistance à l'arrachement au point de couture (indice de classement : G52-038PR).

PR NF EN 13138-1. - Date de clôture : 20 mars 2006.

Aides à la flottabilité pour l'apprentissage de la natation. - Partie 1 : exigences de sécurité et méthodes d'essai pour les aides à la flottabilité : dispositifs portés au corps (indice de classement : S71-609-1PR).

PR NF EN 13138-2. - Date de clôture : 20 mars 2006.

Aides à la flottabilité pour l'apprentissage de la natation. - Partie 2 : exigences de sécurité et méthodes d'essai pour les aides à la flottabilité : dispositifs tenus (indice de classement : S71-609-2PR).

PR NF EN 13138-3. - Date de clôture : 20 mars 2006.

Aides à la flottabilité pour l'apprentissage de la natation. - Partie 3 : exigences de sécurité et méthodes d'essai relatives aux dispositifs dans lesquels l'enfant est placé : sièges flottants (indice de classement : S71-609-3PR).


EAU : MILIEUX ET USAGES


PR NF D13-101. - Date de clôture : 3 mars 2006.

Appareils sanitaires. - Eviers en matériaux émaillés (indice de classement : D13-101PR).

PR NF EN ISO 15874-1/A1. - Date de clôture : 5 avril 2006.

Systèmes de canalisations en plastiques pour les installations d'eau chaude et froide. - Polypropylène (PP). - Partie 1 : généralités. - Amendement 1 (indice de classement : T54-938-1/A1PR).

PR NF EN ISO 15874-2/A1. - Date de clôture : 5 avril 2006.

Systèmes de canalisations en plastiques pour les installations d'eau chaude et froide. - Polypropylène (PP). - Partie 2 : tubes. - Amendement 1 (indice de classement : T54-938-2/A1PR).

PR NF EN ISO 15875-1/A1. - Date de clôture : 5 avril 2006.

Systèmes de canalisations en plastiques pour les installations d'eau chaude et froide. - Polyéthylène réticulé (PE-X). - Partie 1 : généralités. - Amendement 1 (indice de classement : T54-943-1/A1PR).

PR NF EN ISO 15875-2/A1. - Date de clôture : 5 avril 2006.

Systèmes de canalisations en plastiques pour les installations d'eau chaude et froide. - Polyéthylène réticulé (PE-X). - Partie 2 : tubes. - Amendement 1 (indice de classement : T54-943-2/A1PR).

PR NF EN ISO 15876-1/A1. - Date de clôture : 5 avril 2006.

Systèmes de canalisations en plastiques pour les installations d'eau chaude et froide. - Polybutène (PB). - Partie 1 : généralités. - Amendement 1 (indice de classement : T54-944-1/A1PR).

PR NF EN ISO 15876-2/A1. - Date de clôture : 5 avril 2006.

Systèmes de canalisations en plastiques pour les installations d'eau chaude et froide. - Polybutène (PB). - Partie 2 : tubes. - Amendement 1 (indice de classement : T54-944-2/A1PR).

PR NF EN 12174. - Date de clôture : 20 mars 2006.

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Hexafluorosilicate de sodium (indice de classement : T94-211PR).

PR NF EN 12175. - Date de clôture : 20 mars 2006.

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Acide hexafluorosilicique (indice de classement : T94-213PR).

PR NF EN 1018. - Date de clôture : 20 mars 2006.

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Carbonate de calcium (indice de classement : T94-257PR).

PR NF EN 1407. - Date de clôture : 20 mars 2006.

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Polyacrylamides anioniques et non-ioniques (indice de classement : T94-402PR).

PR NF EN 1408. - Date de clôture : 20 mars 2006.

Produits chimiques pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Poly(chlorure de diméthyldialkylammonium) (indice de classement : T94-403PR).

PR NF EN 1410. - Date de clôture : 20 mars 2006.

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Polyacrylamides cationiques (indice de classement : T94-405PR).


ENVIRONNEMENT


PR NF ISO 11348-1. - Date de clôture : 5 mars 2006.

Qualité de l'eau. - Détermination de l'effet inhibiteur d'échantillons d'eau sur la luminescence de Vibrio fischeri (Essai de bactéries luminescentes). - Partie 1 : méthode utilisant des bactéries fraîchement préparées (indice de classement : T90-320-1PR).

PR NF ISO 11348-2. - Date de clôture : 5 mars 2006.

Qualité de l'eau. - Détermination de l'effet inhibiteur d'échantillons d'eau sur la luminescence de Vibrio fischeri (Essai de bactéries luminescentes). - Partie 2 : méthode utilisant des bactéries déshydratées (indice de classement : T90-320-2PR).

PR NF ISO 11348-3. - Date de clôture : 5 mars 2006.

Qualité de l'eau. - Détermination de l'effet inhibiteur d'échantillons d'eau sur la luminescence de Vibrio fischeri (Essai de bactéries luminescentes). - Partie 3 : méthode utilisant des bactéries lyophilisées (indice de classement : T90-320-3PR).

PR NF ISO 14065. - Date de clôture : 20 mars 2006.

Gaz à effet de serre. - Exigences pour les organismes fournissant des validations et des vérifications des gaz à effet de serre en vue de l'accréditation ou d'autres formes de reconnaissance (indice de classement : X30-365PR).


INFORMATION ET COMMUNICATION


PR NF EN ISO 19109. - Date de clôture : 10 mars 2006.

Information géographique. - Règles de schéma d'application (indice de classement : Z52-026PR).

PR NF EN ISO 19110. - Date de clôture : 10 mars 2006.

Information géographique. - Méthodologie de catalogage des entités (indice de classement : Z52-027PR).

PR NF EN ISO 19117. - Date de clôture : 10 mars 2006.

Information géographique. - Présentation (indice de classement : Z52-028PR).

PR NF EN ISO 19118. - Date de clôture : 10 mars 2006.

Information géographique. - Codage (indice de classement : Z52-029PR).

PR NF EN 300392-12-3. - Date de clôture : 10 mars 2006.

Télécommunications. - Réseaux radio transeuropéens (TETRA). - Voix et données (V+D). - Partie 12 : compléments de service étape 3. - Sous-partie 3 : identification de l'intervenant (V1.3.0) (indice de classement : Z84-392-12-3PR).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


PR NF M08-009. - Date de clôture : 20 mars 2006.

Gaz de pétrole liquéfiés (GPL). - Calcul des facteurs de correction de la pression pour les hydrocarbures de pétrole dans la plage de masse volumique de 490 kg/m³ à 637 kg/m³ (indice de classement : M08-009PR).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


PR NF EN 13835/A1. - Date de clôture : 5 mars 2006.

Fonderie. - Fonte austénitique (indice de classement : A32-301/A1PR).

PR NF EN 1562/A1. - Date de clôture : 5 mars 2006.

Fonderie. - Fonte malléable (indice de classement : A32-701/A1PR).

PR NF EN ISO 3954. - Date de clôture : 20 mars 2006.

Poudres pour emploi en métallurgie des poudres. - Échantillonnage (indice de classement : A95-101PR).

PR NF EN 10360-2. - Date de clôture : 10 mars 2006.

Spécifications géométriques des produits (GPS). - Essais de réception et de vérification périodique des machines à mesurer tridimensionnelles (MMT). - Partie 2 : MMT utilisés pour les mesures de tailles (indice de classement : E11-150-2PR).

PR NF ISO 20515. - Date de clôture : 17 mars 2006.

Roulements. - Roulements radiaux, encoches de retenue. - Dimensions et tolérances (indice de classement : E22-355PR).

PR NF ISO 20516. - Date de clôture : 17 mars 2006.

Roulements. - Butées à billes à rondelle logement sphérique. - Dimensions d'encombrement (indice de classement : E22-356PR).

PR NF ISO 7967-5. - Date de clôture : 5 avril 2006.

Moteurs alternatifs à combustion interne. - Vocabulaire des composants et des systèmes. - Partie 5 : systèmes de refroidissement (indice de classement : E37-002-5PR).

PR NF EN 12300/A1. - Date de clôture : 5 mars 2006.

Récipients cryogéniques. - Propreté (indice de classement : E86-509/A1PR).

PR NF EN ISO 8230-1. - Date de clôture : 10 mars 2006.

Exigences de sécurité pour les machines de nettoyage à sec. - Partie 1 : exigences générales de sécurité (indice de classement : G45-008-1PR).

PR NF EN ISO 8230-2. - Date de clôture : 10 mars 2006.

Exigences de sécurité pour les machines de nettoyage à sec. - Partie 2 : machines utilisant du perchloroéthylène (indice de classement : G45-008-2PR).

PR NF EN ISO 8230-3. - Date de clôture : 10 mars 2006.

Exigences de sécurité pour les machines de nettoyage à sec. - Partie 3 : machines utilisant des solvants inflammables (indice de classement : G45-008-3PR).

PR NF ISO 16883. - Date de clôture : 5 avril 2006.

Emballages. - Emballage de transport pour marchandises dangereuses. - Méthodes d'essai pour grands emballages (indice de classement : H00-109PR).

PR NF EN ISO 12944-6. - Date de clôture : 15 mars 2006.

Peintures et vernis. - Anticorrosion des structures en acier par systèmes de peinture. - Partie 6 : essais de performance en laboratoire (indice de classement : T34-555-6PR).

PR NF EN 1903. - Date de clôture : 15 mars 2006.

Adhésifs. - Méthode d'essai des adhésifs pour revêtements muraux et de sol en plastique ou en caoutchouc. - Détermination des variations dimensionnelles au terme d'un essai de vieillissement accéléré (indice de classement : T76-403PR).

PR NF ISO 5801. - Date de clôture : 20 février 2006.

Ventilateurs industriels. - Essais aérauliques sur circuits normalisés (indice de classement : X10-200PR).

Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, avenue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations.

Les informations relatives à ces enquêtes probatoires sont également disponibles sur le site www.afnor.fr.